MPM - 18/09/2012

Révision du POS de Marseille

 Le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Marseille a été « arrêté » par la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole lors de sa séance du 29 juin 2012.

Avec l’Arrêt du Projet s’est achevé le processus de concertation.

Le Projet de PLU, tel qu’arrêté, sera soumis à enquête publique du 29 octobre 2012 au 17 décembre 2012.

Tout avis ou observation portant sur ce document ne pourra se faire que, et seulement, dans le cadre de l’enquête publique et de son calendrier, le processus de concertation étant achevé.

Aussi toute intervention sur le projet de PLU, antérieure et/ou postérieure aux dates d’enquête publique, ne pourra être prise en considération.

Il est fortement conseillé aux personnes ayant déjà formulé des observations, de les réitérer lors de l’enquête publique. Le projet de PLU, tel qu’arrêté par la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole, étant un document administratif, est mis en ligne sur le site de MPM. Toute personne peut en prendre connaissance et le cas échéant préparer sa future intervention dans le cadre de l’enquête publique.

Le projet du PLU arrêté au Conseil communautaire du 29 juin 2012

SOMMAIRE DU DOSSIER PLU

DELIBERATIONS

PARTIE 1/7

RAPPORT DE PRESENTATION

• Préambule

• Tome 1 : Eléments de compréhension, état des lieux et enjeux

• Tome 2 : Explications du projet de PLU

• Tome 3 : Evaluation environnementale et étude d’incidence au regard du réseau Natura 2000

• Tome 4 : Résumé non technique

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT

PARTIE 2/7

REGLEMENT

• Tome 1 : Terminologie, Dispositions générales, Zones urbaines (hors zones spécifiques), Zones à urbaniser, Zones agricoles, Zones naturelles

• Tome 2 : Zones et secteurs spécifiques (Plan de masse, ZAC)

• Tome 3 : Annexes

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES ET SERVITUDES L.123-2

LISTE DES ELEMENTS PROTEGES AU TITRE DU L.123-1 7°

PARTIE 3/7

ZONAGES PLANCHES GRAPHIQUES A (00A à 67A)

Découpage en planches

00A, 01A, 02A, 03A, 05A, 06A, 07A, 08A, 09A, 10A, 11A, 12A, 12bisA, 13A, 14A, 15A, 16A, 17A, 18A, 19A, 20A, 21A, 22A, 23A, 24A, 24bisA, 25A, 25bisA, 26A, 27A, 28A, 29A, 30A, 31A, 32A, 33A, 34A, 35A, 36A, 37A, 38A, 39A, 40A, 41A, 42A, 43A, 44A, 45A, 46A, 47A, 48A, 49A, 50A, 51A, 52A, 53A, 54A, 55A, 56A, 57A, 58A, 59A, 60A, 61A, 62A, 63A, 64A, 65A, 66A, 67A

PARTIE 4/7

ZONAGES PLANCHES GRAPHIQUES A (68A à 140A)

68A, 69A, 70A, 71A, 72A, 73A, 74A, 75A, 76A, 77A, 78A, 79A, 80A, 81A, 82A, 83A, 84A, 85A, 86A, 87A, 88A, 89A, 90A, 91A, 92A, 93A, 94A, 95A, 96A, 97A, 98A, 99A, 100A, 101A, 102A, 103A, 104A, 105A, 106A, 107A, 108A, 109A, 110A, 111A, 112A, 113A, 114A, 115A, 116A, 117A, 118A, 119A, 120A, 121A, 122A, 123A, 124A, 125A, 126A, 127A, 128A, 129A, 130A, 131A, 132A, 133A, 134A, 135A, 136A, 137A, 138A, 139A, 140A

PARTIE 5/7

ZONAGES PLANCHES GRAPHIQUES B (00B à 70B)

000B, 001B, 002B, 003B, 005B, 006B, 007B, 008B, 009B, 010B, 011B, 012B, 012BIS B, 013B, 014B, 015B, 016B, 017B, 018B, 019B, 020B, 021B, 022B, 023B, 024B, 024bisB, 025B, 25bisB, 026B, 027B, 028B, 029B, 030B, 031B, 032B, 033B, 034B, 035B, 036B, 037B, 038B, 039B, 040B, 041B, 042B, 043B, 044B, 045B, 046B, 047B, 048B, 049B, 050B, 051B, 052B, 053B, 054B, 055B, 056B, 057B, 058B, 059B, 060B, 061B, 062B, 063B, 064B, 065B, 066B, 067B, 068B, 069B, 070B

PARTIE 6/7

ZONAGES PLANCHES GRAPHIQUES B (71B à 140B)

071B, 072B, 073B, 074B, 075B, 076B, 077B, 078B, 079B, 080B, 081B, 082B, 083B, 084B, 085B, 086B, 087B, 088B, 089B, 090B, 091B, 092B, 093B, 094B, 095B, 096B, 097B, 098B, 099B, 100B, 101B, 102B, 103B, 104B, 105B, 106B, 107B, 108B, 109B, 110B, 111B, 112B, 113B, 114B, 115B, 116B, 117B, 118B, 119B, 120B, 121B, 122B, 123B, 124B, 125B, 126B, 127B, 128B, 129B, 130B, 131B, 132B, 133B, 134B, 135B, 136B, 137B, 138B, 139B, 140B

ZAC ST CHARLES PLAN DES ALTIMETRIES

ZONAGES PLANCHES GRAPHIQUES C

• Servitudes et dispositions diverses 1/2
• Servitudes et dispositions diverses 2/2

ANNEXE INFORMATION SUR LES RISQUES (1/2, 2/2)

ANNEXE APPLICATION LOI LITTORALE

PARTIE 7/7

ANNEXES

Liste des lotissements approuvés

Plan d’exposition au bruit de l’aéroport

Plan de prévention des risques naturels

Carrières en activité

Arrêté préfectoral et liste des voies bruyantes

Règlement local de publicité - Délibération

Liste des cimetières

Annexes Eau et Assainissement

Annexe déchets

Liste des déclarations (DUP)

Liste des espèces végétales

Liste des espèces végétales envahissantes

Préconisations pour la mise en couleur des façades

Arrêté sur les sites archéologiques

Servitudes d’utilité publique

Périmètre de droit de préemption urbain


Une réunion publique concernant la présentation des modalités de l’enquête
se tiendra le 9 octobre 2012 à 18h
à l’hémicycle MPM - Le Pharo
58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille

En savoir plus sur le contenu et les étapes de la révision du POS de Marseille

 

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