1.2. Statuts et charte de l’association

Statuts de l’association - 4/01/2012

Statuts modifiés par l’AGE du 18 septembre 2008 et modification du siège social du 17 septembre 2011

Statuts de l’Association « Un Centre Ville pour tous » du 27 septembre 2000 modifié par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15 septembre 2008 et la décision de changement de siège social du 17 septembre 2011 ARTICLE 1erIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : “Un Centre Ville pour  (...)

Prefecture des Bouches-du-Rhone - 17/09/2011

Récipissé de Déclaration de Modifification de siège social

Par décision du 5 juillet 2001 le conseil d’administration de l’association a décidé du changement du siège social qui est dorénavant situé à la Cité des associations, BP 241, 93 La Canebière-13001 Marseille. Modification publiée au JO du 17 septembre 2011. Voir le récépissé de la déclaration de modification du 7 septembre  (...)

Préfecture des Bouches-du-Rhône - 14/01/2009

Récipissé de Déclaration de Modification de statuts

Récépissé d’une déclaration en date du 9 janvier 2009 sur la modification de statut de l’association "un centre ville pour tous" objet de la décision de l’Assemblée Générale du 15 septembre 2008 (...)

Statuts modifiés - 15/09/2008

Assemblée générale extraordinaire du 15 septembre 2008

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 27 Septembre 2000 et modifiés par l’assemblée générale extraordinaire du 15 septembre 2008 oOo Statuts de l’Association « Un Centre Ville pour tous » ARTICLE 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : “Un Centre Ville  (...)

Association "Un Centre Ville Pour Tous" - 27/09/2000

Les Statuts et la charte d’objectifs du 27 septembre 2000

Statuts de l’Association "Un Centre Ville pour tous !" ARTICLE 1er Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Un Centre Ville pour tous !". ARTICLE 2 Objet : Agir pour faire respecter par les pouvoirs publics le droit à vivre en centre ville de Marseille :  (...)


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BP n° 241
93, la Canebière
13001 Marseille

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